Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BATLLE-SIMON PHILIPPE
/
CHATEAU LA CROIX DE BAYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE BAYLE
M. BATLLE-SIMON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3929371
Date de dépôt :
24/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
CHATEAU LA CROIX DE BAYLE de BATLLE-SIMON PHILIPPE

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE BAYLE

Déposée le 24 juin 2012 par monsieur BATLLE-SIMON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BATLLE-SIMON PHILIPPE domicilié(e) DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATLLE-SIMON PHILIPPE domicilié(e) DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE BAYLE est expirée depuis le 24 juin 2022.

BATLLE-SIMON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau ROYAL POMMEYRADE , CHATEAU ROYAL POMMEYRADE


M. BATLLE-SIMON PHILIPPE - DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France


M. BATLLE-SIMON PHILIPPE - DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.